L e but de ce guide est d’apporter des précisions sur les éléments qui doivent comporter du temps comptabilisé comme tel dans la journée de l’ASCT.
Le référentiel faisant foi en la matière est la VO 0178. Ce référentiel dans un premier temps abrogé puis désabrogé comporte quelques anachronismes puisqu’il fait encore référence aux ECT, aux CPST et aux Intermédiaires Locaux. Cependant il est toujours le document qui fait référence en la matière puisque rien ne l’a remplacé.
Les entités qui ont remplacé les ECT, CPST, Intermédiaires Locaux, doivent appliquer ces dispositions.